Mercredi 3 Mars 2010 à 19h00
Ordre du jour :
- Approbation du compte administratif 2009
- Vote du compte de gestion 2009.
- Affectation du résultat 2009
- Vote des subventions 2010
- Orientations budgétaires 2010.
- Mise en place d’une aide en faveur de l’accession sociale à la propriété en appui du PASS-FONCIER.
- Règlement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2010.
- Planning des Elections Régionales du 14 et 21 mars 2010
- Divers.
Le Conseil Municipal: les réunions
TABLEAU DES PRINCIPALES DÉLIBÉRATIONS 2009
Date de la réunion du conseil |
Objet de la délibération |
Vote |
|---|---|---|
28 janvier 2009 |
Demande d’une subvention Dotation Globale d’Equipement pour l’aménagement de la salle de classe dans l’ancien logement des instituteurs |
Après en avoir délibéré, le conseil municipal
|
25 mars 2009 |
Vote des taux d’imposition 2009 |
Après en avoir délibéré, le conseil municipal |
20 avril 2009 |
Sécurité publique : demande de subvention pour l’installation d’une caméra de vidéo surveillance |
Après en avoir délibéré, le conseil municipal |
20 avril 2009 |
Achat d’un micro tracteur tondeuse |
Après en avoir délibéré, le conseil municipal |
20 avril 2009 |
Demande de subvention auprès du Conseil Général pour l’aménagement de la salle de classe dans l’ancien logement des instituteurs |
Après en avoir délibéré, le conseil municipal |
20 avril 2009 |
Syndicat Intercommunal à Vocation Scolaire (SIVOS) |
Après en avoir délibéré, le conseil municipal |
10 juin 2009 |
Voirie 2009 : marché de travaux |
Après en avoir délibéré, le conseil municipal
|
21 juillet 2009 |
Retenues de substitution dans le secteur des Autises |
Après en avoir délibéré, le conseil municipal |
21 juillet 2009 |
Effacement des réseaux au village de Courdault ; convention avec le SYDEV |
Après en avoir délibéré, le conseil municipal |
30 novembre |
Etude pour la réhabilitation du port de la Trigalle Demande de subvention auprès de la DREAL (Direction Régionale de l’Environnement) | Après en avoir délibéré, le conseil municipal
*autorise Mr le Maire à solliciter la DREAL pour obtenir une subvention au taux le plus élevé possible. *accepte la proposition de convention d’étude établie par le paysagiste Mr Courilleau. |
30 novembre |
Election d’un deuxième et troisième adjoint suite à la démission de Mme Nathalie BARATON |
Après en avoir délibéré, le conseil municipal Ont été élus : |
Tableau des principales délibérations 2008
Tableau des principales délibérations 2007