Date
de la réunion du conseil |
Objet
de la délibération |
Vote |
28
janvier 2008
lire PV |
Demande
d’une subvention
Dotation
Globale d’Equipement pour le changement des ouvertures de
la salle informatique et le dortoir de l’école |
Après
en avoir délibéré, le conseil municipal
*émet un avis favorable et sollicite une subvention au
titre de la DGE. (montant de la subvention 4 572.00 € )
|
26
février 2008
lire PV |
Vote
du compte administratif 2007
Vote
du compte de gestion 2007
Affectation
du résultat |
Après
en avoir délibéré, le conseil municipal
*vote le compte administratif 2007
Votants :
10
Oui :
6
Abstentions :
4
Après
en avoir délibéré, le conseil municipal
*vote le compte de gestion 2007
Votants :
11
Oui :
11
Décide d’affecter
14 819.01 € en report de fonctionnement. |
14 mars 2008
|
Election
du Maire
1ere Adjoint
2ème Adjoint |
Candidat :
Mr Stéphane GUILLON
Votants :
11
Majorité
absolue : 6
Suffrages
obtenus : 11
Candidat : Mr Loïc GIBEAUD
Votants : 11
Majorité
absolue : 6
Suffrages
obtenus : 11
Candidat :
Mme Nathalie BARATON
Votants :
11
Majorité
absolue : 6
Suffrages obtenus :
11 |
18 mars 2008
lire PV |
Mise en place des
commissions et délégations |
Après
en avoir délibéré, le conseil municipal
*décide
de mettre en place les commissions
et
les différentes représentations de la commune au
sein des syndicats auxquels elle adhère. |
10
avril 2008
lire PV |
Vote
des taux d’imposition 2008 |
Après
en avoir délibéré, le conseil municipal
*décide à l’unanimité de ne pas
augmenter les taux des trois taxes pour 2008. |
21 mai 2008
lire PV |
Taxe
d’habitation : institution d’un abattement. |
Après
en avoir délibéré, le conseil municipal
*décide
à l’unanimité d’instituer un abattement
de 10% sur la valeur locative des habitations en faveur des
personnes handicapées ou invalides. |
24 juillet 2008
lire PV
|
Réforme de
l’immatriculation |
Après
en avoir délibéré, le conseil municipal
*demande
au Ministre de l’intérieur de modifier son projet de
réforme concernant l’annulation du N°85 sur les
plaques d’immatriculation.
|
17 septembre 2008
lire PV
|
Schéma
d’Aménagement et de Gestion des Eaux dela Sèvre
Niortaise et du Marais Poitevin |
Après
en avoir délibéré, le conseil municipal
*émet un avis défavorable
sur le projet du SAGE tel qu’il est présenté. |
22 octobre 2008
lire PV
|
Tarifs des salles
communales et du terrain de loisirs pour 2009 |
Après
en avoir délibéré, le conseil municipal
*décide
de voter les tarifs |
3 décembre 2008
lire PV
|
|
